Textes

Etudes doctorales et HbU:

  • Décret du 10/9/1993 fixant les modalités d’obtention des diplômes de Doctorat et d’habilitation et le statut des enseignants chercheurs universitaires: jo06893
  • Décret du 16/9/1997 Modifiant celui du 10/9/93 et fixant les modalités d’obtention des diplômes de Doctorat et d’habilitation et le statut des enseignants chercheurs universitaires: jo07497
  • circulaire 7-2009 concernant le dépôt de l’habilitation universitaire : circu07HbU
  • Décret portant création des écoles doctorales decret2007-1417_ED
  • Arrêté du 13 novembre 2007, organisant les écoles doctorales et fixant la composition des comités scientifiques et pédagogiques qui en relèvent ainsi que les modalités de leur fonctionnement jo0932007ED
  • Circulaire  N° 3-08  sur la mise en place des écoles doctorales: circu30
  • Décret relatif au plagiat dans le domaine de l’enseignement supérieur: DecretPlagiat

Recherche Scientifique Universitaire:

  • Décret n° 2009-644 du 2 mars 2009, fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement des laboratoires de recherche, des unités de recherche et des consortiums de recherche. decret_2009_644_frLRUR
  • Circulaire 2009-37 expliquant les nouvelles procédures des LR et UR circu37

Réforme LMD :

  • Décret fixant le cadre général du régime des études et les conditions d’obtention du diplôme national de licence dans les différents domaines de formation, mentions, parcours et spécialités du système « LMD ». decret_2008_3123_fr
  • Enseignement des unités transversales dans les licences : circu103_08EnsTransv
  • Ouverture aux concours de recrutement externes ou aux cycles de formation par l’administration publique aux titulaires de licences..decret2009_2273
  • Ouverture du concours d’aptitude au professorat de l’enseignement secondaire aux titulaires de licences arrete_7aout2009
  • Circulaire (Ar) organisant le transfert des étudiants « ancien régime » au régime LMD: circu43_07LMDIntegration

Stratégies de l’Enseignement Supérieur en Tunisie :

  • Loi 2008-19 relative à l’enseignement supérieur loi_2008_19_fr
  • Indicateurs de l’enseignement supérieur 1987-2008 indicateur_87_08
  • Stratégie de développement de l’enseignement supérieur 2008-2017 StrategES08_17

Circulaires fixant quelques procédures de fonctionnement